- Arrêté n°750 complétant l’arrêté n°742 (en langue française / en langue arabe )
- مراسلة الأمين العام بخصوص تحسين المستوى
- Décret présidentiel n°14-196 du 8 Ramadhan 1435 correspondant au 6 juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger
- Arrêté Interministériel du 17 mai 2004 déterminant le montant de l’indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieur à six mois effectués à ’étranger
- Arrêté ministériel n° 2010 du 29 décembre 2014 relatif au perfectionnement à l’étranger
- Instruction ministérielle n°1 du 5 avril 2017 relative au perfectionnement à l’étranger
- Note de cadrage de monsieur le Secrétaire Général du ministère n° 542 du 09 avril 2017
- Arrêté N°379 du 05 Avril 2017 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2017
- Communiqué N°289/2017 pour les ATS
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